Les délibération du 14 décembre 2011 :

- Décision Modificative N° 2

- Désignation de 2 conseillers municipaux délégués et majoration des indemnités de fonction

- Attribution d'une indemnité de Conseil au Comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur de la commune

- Renouvellement de la souscription du placement de fond

- Autorisation de l'exécution à engager, liquider et mandater

- Recensement de la population - rémunération des agents recenseurs

- Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la politique 1 % paysage et développement pour la mise en lumière de la Tour médiéviale

- Création d'un poste d'agent technique polyvalent pour les bâtiments communaux - engagement de la procédure

- Renouvellement du service optionel de gestion des retraites CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire

- Renouvellement de l'adhésion à la compétence optionnelle fourniture de données informatisées de niveau 2 du SIEL

- Approbation du Contrat Enfance Jeunesse 2011 - 2014

Les délibération du 26 octobre 2011 :

- Instauration de la taxe d'aménagement - fixation du taux

- Position commune sur le projet voie verte

- Acquisition d'une parcelle située lieudit La Forêt

- Recrutement d'un agent non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel

- Approbation de la charte "0 Pesticides"

- Second programme Bords de Loire en Roannais - labellisation Plan Loire Grandeur Nature et approbation des actions 2012

- Convention de mise à disposition de la Salle des Fêtes à l'association Arnika pour des formations à la réflexologie familiale

- Convention de mise à diposition de la Salle des Sports à Madame Barbier, professeur de Yoga

- Motion RN 82

Les délibération du 14 septembre 2011 :

- Adhésion à l'association pour la promotion de la Diagonales Chalon sur Soâne / Saint Etienne

-Adhésion à l'association TGV Grand Centre Auvergne

- Adhésion de la commune de Noailly à Roannaise de l'Eau

- Convention de mise à disposition de la salle des sports à M.Gougaud, professeur de danse

- Engagement de la démarche pour une labellisation "Villages de Caractère" - sollicitattion du Conseil Général de la Loire

- Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire au titre de l'enveloppe cantonale

- Rapport annuel 2010 du Syndicat d'Etudes et d'Elimination des Déchets du Roannais sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

- Rapport annuel 2010 du Syndicat Rhône Loire Nord sur le prix et la qualité du service public d'eau potable

- Eclairage public - extension du réseau, renouvellement du réseau et regroupement d'armoires de commande par le SIEL

- Eclairage public - extension du réseau, renouvellement du réseau et regroupement d'armoires de commande par le SIEL - annule et remplace la délibération 2011-050

- Participation au groupement départemental de lutte contre les rats musqués

Les délibération du 06 juillet 2011 :

- Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

- Avis sur la proposition de dissolution de Roannaise de l'Eau

- Approbation du contrat de vente de gaz pour les bâtiments communaux

- Bilan des cessions et acquisitions 2010 de la Commune

- Rapport annuel 2010 de la Communauté de Communes du Pays de Perreux sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchets

- Rapport annuel 2010 du délégataire Lyonnaise des Eaux sur le service d'assainissement de la Commune

- Rapport annuel 2010 de Roannaise de l'Eau sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif

- Modification de la composition du Conseil d'Administration de la maison de retraite

- Mise à jour de la convention entre la commune et l'association club bibliothèque

- Engagement de la démarche COCA/COCS - sollicitation du Conseil Général de la Loire

- Recrutement d'un agent en contrat à durée déterminée pour remplacement pendant un congé maternité

- Renouvellement d'un contrat à durée déterminée pour le remplacement d'un agent titulaire pendant sa disponibilité

- Décision Modificative n°1

Les délibération du 25 mai 2011 :

- Relais assistantes maternelles du coteau-convention.pdf
- Convention de financement association ile aux enfants/commune de Perreux 2011 2013.pdf
- Convention de mise à disposition de personnel association le bâteau des enfants/commune de Perreux.pdf
- Attribution-marché à procédure adaptée pour la création d'un terrain multi sport.pdf
- Demande de la SAS CID pour obtenir l'autorisation d'exploiter une unité de travail du bois et application de laques et lasures à Roanne.pdf

- Terrain des plaines-cession de 2 parcelles .pdf
- Commission urbaine-vice présidence.pdf
- Programmes voirie communautaire de la communauté de communes du pays de Perreux-versement d'un fonds de concours de la commune.pdf
-Rapport d'activité 2010 de la CDC.pdf
-Rapport annuel 2010 de la CDC sur la qualité et le prix du service public d'assainissement non collectif.pdf

Les délibérations du 27 avril 2011 :

- Acquisition parcelle lieu-dit le Lac pour montant symbolique

- Affectation résultat 2010 - M 14.

- Approbation Compte Administratif et Compte de Gestion 2010 - M 14

- Approbation du Compte de Gestion 2010 - M 49

- Budget primitif 2011 -  M14

- Recrutement non titulaire pour besoins saisonniers

- Subventions pour 2011

- Taux des 4 taxes pour 2011

Délibération du 30 mars 2011 :

Les délibération du 16 mars 2011 :

- Commission accessibilité communauté de communes
- Renouvellement adhésion à la compétence optionnelle SIEL

Les délibération du 19 janvier 2011 :

- Achat parcelle lycée Cherve.pdf
- Cloture définitive M49.pdf
- Convention bibliothèque.pdf
- Service civique.pdf
- Subvention CG.pdf