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Conseil Municipal du 14 janvier 2021

Dernière modification le 14/12/2021 à 15:16

Procès-Verbal

Acquisition par la commune du cabinet médical sans engagement du médecin actuel

Acquisition par la commune du cabinet médical avec engagement du médecin actuel

Acquisition par la commune à la SAFER de la parcelle B54 située aux Franchises

Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Sou de l'école publique

Convention périscolaire avec l'association la Soupe au Caillou

Convention EVS avec l'association la Soupe au Caillou

Acompte sur subvention 2021 à l'association La Soupe au Caillou

Avenant au plan de formation mutualisé jusqu'au 31 août 2021

Nouvelle convention 2021/2026 d'adhésion aux prestations hygiène et sécurité au travail du CDG de la Loire

Recrutement d'un agent contractuel pour des besoins liées à un accroissement temporaire d'activité

Acquisition par la commune à M. BARRIQUAND de 2 parcelles situées Butte de la Tour

Acquisition par la commune à M. BAUDINAT de 3 parcelles situées Butte de la Tour

Acquisition par la commune à M. DUPIN d'1 parcelle située Butte de la Tour

Acquisition par la commune à Mme GAUTHIER d'1 parcelle située Butte de la Tour

Acquisition par la commune à Mme ALIBERT d'1 parcelle située Butte de la Tour

Acquisition par la commune à M. CARNEIRO d'1 parcelle située Butte de la Tour

Acquisition par la commune à Mme SCHNELE de 2 parcelles situées Butte de la Tour

Cession par la commune d'une partie d'un chemin rural situé au lieudit Les Mûres

Candidature de la commune pour l'obtention du label départemental Village de Caractère