Mairie

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Année 2026

Conseil Municipal du 1er juin 2026

Dernière modification le 26/05/2026 à 22:25

Conseil Municipal du 27 avril 2026

Dernière modification le 26/05/2026 à 22:25

Convocation

Liste des délibérations

2026-037 : Commission de Délégation de Service Public (DSP) - Election des membres

2026-038 : Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres

2026-039 : Composition de la Commission pour les Marchés A Procédure Adaptée

2026-040 : Proposition pour la composition de la Commission Communale des Impôts Directs

2026-041 : Droit à la formation des élus

2026-042 : Accompagnement vers la labellisation 1ère fleur dans le cadre de la campagne « Fleurissement et cadre de vie 2026 »

2026-043 : Convention entre la commune et l’association L’Espace de Vie Sociale La Soupe au Caillou pour la médiathèque

2026-044 : Amélioration des performances de tri - Convention Citeo « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer » - Convention financière entre Roannais Agglomération et les communes précisant les conditions de coordination du projet et les modalités de répartition des financements

2026-045 : Approbation de la convention Citeo « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer » et convention financière entre Roannais Agglomération et les communes précisant les conditions de coordination du projet et les modalités de répartition des financements

2026-046 : Convention éco-pâturage avec le GAEC 3 Horizons représenté par M. Cédric Lareure

2026-047 : Convention éco-pâturage avec le GAEC MCD représenté par Mme Laurentine DUCROS

2026-048 : Remplacement d’un fonctionnaire ou d’un contractuel indisponible. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels remplaçants (art. L 332-13 du CGFP)

2026-049 : Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L.332-23-1° du code général de la fonction publique)

2026-050 : Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire – complément à la délibération n°2026-029 du 30 mars 2026.

2026-051 : Convention de partenariat pour sponsorisation dans le cadre de l’étape contre la montre par équipe du Tour Auvergne Rhône-Alpes