Mairie

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Conseil municipal du 1er décembre 2022

Dernière modification le 24/01/2023 à 07:23

Liste des délibérations

2022-039 Acompte sur subvention 2023 à l’association La Soupe au Caillou

2022-040 Décision modificative n°2

2022-041 Autorisation de l’exécutif à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

2022-042 Mise en place de la nomenclature M57 développée à compter du 1er janvier 2023

2022-043 Garantie d’emprunt à Alliade Habitat pour financer l’acquisition de 8 logements sociaux situés Impasse du Patronage, route des Granges Fleuries.

2022-044 Extension BTS P. « Les Verrières » - prop. SAS HIVORY (OP25252)

2022-045 Motion sur les finances locales

2022-046 Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre de l’enveloppe de solidarité 2023

2022-047 Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre des amendes de police 2023

2022-048 Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre du programme voirie 2023

2022-049 Mise à disposition de la SAFER de deux parcelles appartenant à la commune

2022-050 Ouverture des commerces le dimanche – année 2023

2022-051 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services des communes à Roannais Agglomération pour l’entretien des points d’apport volontaire

2022-052 Avenant n°1 à la convention au service commun de délégué à la protection des données géré par Roannais Agglomération

2022-053 Convention 2022 / 2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire

2022-054 Recensement 2023 de la population – recrutement et rémunération des agents recenseurs

2022-055 Bail commercial avec Monsieur Patrice Pontille pour l’ex auberge de de la Source

Procès-Verbal