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Conseil Municipal du 25 mars 2024

Dernière modification le 09/04/2024 à 15:33

Convocation

Liste des délibérations

approbation du Compte Financier Unique pour l’exercice 2023 – budget communal M 57

Affectation du résultat de l’exercice 2023 – budget communal M 57

Vote des taux des impôts directs locaux 2024

Subventions accordées pour 2024

Vote du Budget Primitif 2024 – budget général M 57

Application de la fongibilité des crédits pour l’exercice 2024

2024-015 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association les donneurs de sang de Perreux

2024-016 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association Football Club de Perreux

2024-017 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association les Parriokomics

2024-018 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association Les classes en 4

2024-019 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association Amis de Perreux - ASMV

2024-020 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association Le Club Culturel

2024-021 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association Le groupement des chasseurs du Haut de Perreux

2024-022 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association CAP sur Perreux

2024-023 : Mise à jour des tarifs communaux

2024-024 : Demande de subvention auprès du Département dans le cadre de Village de caractère : Appel à projets « Rendez-vous au village - année 2024 »

2024-025 : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de Village de caractère : Appel à projets « Culture en territoire – année 2024 »

2024-026 : Convention 2024 / 2026 de prestation des services avec Roannais Agglomération pour l’instruction des actes et autorisations relatifs à la publicité extérieure pour les communes de moins de 3 500 habitants